Voici quelques exécutions suite à des arrêts de la Cour Prévôtale :
- Jean Dominique MASSE, François CAPELLE, Michel GUELFO, François RICARD et Louis MOYNAT le 22 mai 1816 à Bourg-en-Bresse (le dernier pour fabrication fausse monnaie à 18h00, les autres assassins à 11h).
- Michel SARGUES et Benoit DUMOLLARD, le 31 août 1816 à Chalamont