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 Bourgund, Chaumont 1871

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smic77230
Monsieur de Paris
smic77230


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MessageSujet: Bourgund, Chaumont 1871   Bourgund, Chaumont 1871 EmptyJeu 29 Avr 2021 - 20:27

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Bourgund, Chaumont 1871 Bourgu11

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itto
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MessageSujet: Re: Bourgund, Chaumont 1871   Bourgund, Chaumont 1871 EmptyVen 30 Avr 2021 - 12:16

Je suis admiratif à chaque fois de la"belle" écriture..
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Dauner
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Dauner


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MessageSujet: Re: Bourgund, Chaumont 1871   Bourgund, Chaumont 1871 EmptyJeu 10 Juin 2021 - 18:58

C'est vrai. Moi qui écrit peu lisiblement... Crying or Very sad
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smic77230
Monsieur de Paris
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MessageSujet: Re: Bourgund, Chaumont 1871   Bourgund, Chaumont 1871 EmptyVen 21 Oct 2022 - 23:41

Sylvain, aurais tu par hasard la date de rejet de la cour de Cassation concernant Bourgund ?
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Nemo
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Nemo


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MessageSujet: Re: Bourgund, Chaumont 1871   Bourgund, Chaumont 1871 EmptySam 22 Oct 2022 - 5:59

Je l'ignore, hélas.
Mais il est également possible qu'il n'y en ait pas.

Plusieurs articles, parus au moment de l'exécution, affirment que Bourgund n'avait pas signé son recours en grâce.
Mais ce dernier est systématiquement formé en cas de peine capitale, que le condamné le souhaite ou pas.

C'est le pourvoi en cassation qu'on proposait au condamné et qu'il devait signer (en général le lendemain ou le surlendemain du verdict).

Vu le délai court (à peine trente jours) entre procès et exécution (à la différence des autres affaires de l'époque, qui se réglaient en cinq à huit semaines), on peut donc penser que Bourgund ne fit aucun pourvoi...

_________________
"Les humains, pour la plupart, ne se doutent de rien, sans envie ni besoin de savoir, ça leur va comme ça, ils croient avoir de l'emprise sur les choses.
- Mh... pourquoi en avoir fait un secret ? Ils peuvent comprendre, ils sont intelligents...
- Une personne, sûrement, mais en foule, on est cons, on panique comme une horde d'animaux, et tu le sais."

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MessageSujet: Re: Bourgund, Chaumont 1871   Bourgund, Chaumont 1871 EmptySam 22 Oct 2022 - 6:32

En effet, je me suis fait la même réflexion, mais après avoir vu que le pourvoi en cassation de Lhospitalier avait été traité deux semaines seulement après sa condamnation (13-29 juin), je me suis dit que ça aurait pu être le cas également pour Bourgund.

Je viens à l'instant de regarder dans le CGAJC de 1871, et il semble que tous les condamnés à mort de cette année se soient pourvus en cassation.
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smic77230
Monsieur de Paris
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MessageSujet: Re: Bourgund, Chaumont 1871   Bourgund, Chaumont 1871 EmptyJeu 13 Avr 2023 - 9:46

Erreur de la part du CGAJC de 1871 Mad

C'est toi qui avais raison, Sylvain : Bourgund n' a pas formé de pourvoi en cassation comme l'indique ce document

Bourgund, Chaumont 1871 Bourgu13

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MessageSujet: Re: Bourgund, Chaumont 1871   Bourgund, Chaumont 1871 Empty

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